• DIX réunions de la Commission Consultative de l'Environnement ont eu lieu depuis sa création en 1987.


    • Cliquer sur les icones  ou      pour télécharger les comptes-rendus en word ou en pdf.

  • CCE de 1990avec la sécrétaire générale de la Préfecture: Madame Haye-Guillaud et le Sous-Préfet Penalva.(ou pdf)
  • CCE de 1992avec le Préfet Pascal.(ou pdf)
  • CCE de 1995avec le Préfet Pascal.(ou )
  • CCE de 1996avec le Préfet Deslandes(ou pdf)
  • CCE de 1998avec le Sous-Préfet Marguerite (word   89 pages 240k   ou pdf).
    • Documentsrelatifs à la CCE  1998 .
  • CCE de 2001avec le Préfet Matthieu (word  289 K ou pdf)
    • Documents relatifs à la CCE 2001.
  • Arrêté portant création du comité permanent de la commission consultative de l'environnement le 10 octobre 2001.
  • Comité Permanent du 14 novembre 2001 avec le Sous-Préfet Finance.
    • Compte-rendu Dirap .
    • Compte-renduofficiel 65 pages et  255K (wordou  pdf)
  • Comite Permanent du 27 janvier 2002 avec le Sous-Préfet  Finance.
    • Compte-rendu   officiel manquant.
    • Compte-rendu  Dirap.
    • Compte-rendusuccint  5 pages et 42 K  (wordou pdf)
  • Comité Permanent du 27 mars 2002 avec le Sous-Préfet  Finance.
    • Compte-rendusuccint  6 pages et 42 K  (ou pdf)
    • Compte-rendu Dirap .
    • Compte-renduofficiel 78 pages et  512K (ou pdf)
  • CCE du 3 juin 2002   avec le Préfet  Bérard.
    • Compte-rendu  officiel 82 pages et  181K (image wordou pdf)
    • Arrêté  ministériel  pour interdire les vols de l'aviation légére  entre 12h et 14h.
    • Modificationdu Plan d'Exposition du Bruit (PEB).
    • Le  Parisiendu 5 juin  2002 .
  • Comité Permanent du 27 juin 2002 avec le Sous-Préfet  Finance.
    • Compte-rendu  officiel 21 pages et  84k (fichier wordou pdf)
    • Compte-rendu  succint  4 pages et  38 K  (wordou pdf)
  • Un arrêtéministériel de restriction d'usage de la plate-forme a été signé le 30 juillet 2002.
  • Lettrede la Dirap au sous-préfet le 29 septembre 2002
  • Le tableau de suivi du comité permanent .
  • Comité Permanent du 26 Février 2003 avec le Sous-Préfet  Finance.
    • Compte-rendu  officiel 80 pages et  166k (fichier wordou pdf)
    • Compte-rendu  succint  8 pages et  48 K  (wordou pdf)
    • Compte-rendu Dirap
  • CCE de 2003 avec le Sous prefet Finance.
  • Première CCE de 2005 avec le Préfet Leyrit.
  • Seconde CCE de 2005 avec le Préfet Leyrit (pdf.)